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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS
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GASTON ROUGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GASTON ROUGNAC
DISTILLERIE DES MOISANS SAS

Numéro de dépôt :
94550090
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
16/12/2014

Présentation de la marque GASTON ROUGNAC

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « GASTON ROUGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE DES MOISANS domicilié(e) LES MOISANS,16440 SIREUIL (dossier no 2282039) - 16440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 820 057 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR Patrick MOURLHON domicilié(e) LES MOISANS,16440 SIREUIL (dossier no 2282039) - 16440 - France.

La marque GASTON ROUGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GASTON ROUGNAC est expirée depuis le 16 décembre 2014.

DISTILLERIE DES MOISANS a également déposé les autres marques suivantes : BARON D'YLLAC AMICUS HUMANI GENERIS , AMICUS HUMANI GENERIS ROLAND BRU , JAMES PARKER , CHARL'S , VICTOR 1ER , BARON D'YLLAC , L.V.O LA VIE EN OR , VOILE MARINE , LES CANEBIERS , URB'N XY EXTRA YOUNG


DISTILLERIE DES MOISANS SAS - LES MOISANS,16440 SIREUIL (dossier no 2282039) - 16440 - France - SIREN 631820057


MR Patrick MOURLHON - LES MOISANS,16440 SIREUIL (dossier no 2282039) - 16440 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2005 n°2282039 - Publication au BOPI 2005-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Cognacs et Pineau

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.